Patrick Pineau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick PINEAU
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
duree="cinq ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033105505(source JORF)
nomination
10 Septembre 201610/09/2016
De: Patrick Pineau
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
DEVT1221332A(source BODD)
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Pineau (Patrick)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie polyvalente
membre titulaire
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Pineau (Patrick, Gilbert)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Pineau (Patrick, Jean, Claude)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003